Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BA
Numéro de dépôt :
1091398
Date de dépôt :
26/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BA
Déposée le 26 mars 1979 par LA BONNETERIE AUMALOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BA est expirée depuis le 26 mars 1989.
LA BONNETERIE AUMALOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044